Terms and Conditions

Franςais

Conditions générales (y compris les informations destinées aux clients)
1. Applicabilité
2. Offres, descriptions de services
3. Processus de commande, conclusion du contrat4. Prix, frais de livraison
5. Livraison, disponibilité des produits
6. Modalités de paiement7. Réserve de propriété8. Garantie du produit, garantie9. Responsabilité
10. Stockage du contrat lui-même
11. Remarques finales

1. Applicabilité

1.1. La relation d’affaires entre new-moi.com, propriétaire du site: Ernestine Mbak, 72074 Tübingen (ci-après dénommé “vendeur”) et le client (ci-après dénommé “client”) est exclusivement régie par les conditions générales suivantes dans la version en vigueur au moment de la passation de la commande.
1.2. Veuillez adresser toute question ou réclamation à notre service clientèle, qui est disponible en semaine de [9h00] à [18h00] au [++49 176 68622542]. Vous pouvez également envoyer un courrier électronique à service@new-moi.com].
1.3. Dans les présentes conditions générales, on entend par consommateur toute personne physique qui conclut une opération juridique à des fins qui ne sont pas, pour la plupart, imputables à une activité professionnelle de nature commerciale ou indépendante qu’elle exerce (au sens du § 13 du BGB).
1.4. Ni les conditions propres du client, ni les conditions qui s’écartent des présentes conditions générales ne seront respectées, sauf si le vendeur consent expressément à leur validité.

2. Offres, descriptions des services
L’affichage des produits dans la boutique en ligne doit être assimilé à une invitation à passer une commande et non à une offre juridiquement contraignante. Les descriptions de services figurant dans les catalogues ou sur les sites web du vendeur ne doivent être assimilées ni à une promesse ni à une garantie.
Toutes les offres sont valables “dans la limite des stocks disponibles”, sauf indication contraire dans la description du produit concerné. Sous réserve d’erreurs.
NB : Veuillez saisir les étiquettes de boutons correctes dans la section suivante.

3. Processus de commande, conclusion du contrat
3.1. Le client est libre de sélectionner les produits de son choix dans la gamme de produits du vendeur et de les rassembler dans un “panier” en utilisant le bouton [Ajouter au panier]. Le client peut ensuite accéder à son panier et modifier sa sélection selon ses besoins, par exemple en retirant un produit du panier. Une fois qu’il est satisfait de sa sélection, le client peut passer à la dernière étape du processus de commande en cliquant sur le bouton [Passer à la caisse].
3.2. Lorsque le client clique sur le bouton [Passer la commande (le paiement sera effectué)], il fait une demande ferme d’achat des produits qui se trouvent dans son panier. Avant de passer commande, le client peut consulter et modifier les données de sa commande à tout moment et peut également utiliser la fonction “Retour” de son navigateur pour revenir à son panier ou interrompre le processus de commande. Les entrées essentielles sont marquées d’un astérisque (*).

3.3. Le vendeur répond en envoyant au client par e-mail une confirmation automatique de réception ; l’e-mail récapitule la commande passée par le client et peut être imprimé grâce à la fonction “Imprimer” (confirmation de commande). La confirmation automatique de réception ne fait que documenter la réception de la commande du client par le vendeur et ne doit pas être assimilée à une acceptation de la commande. Un contrat d’achat ferme n’est réputé conclu que si le vendeur envoie ou remet le produit commandé au client dans les 2 jours ou confirme l’envoi du produit commandé dans les 2 jours en envoyant au client un deuxième courriel, une confirmation de commande ou une facture.
3.4. Si le vendeur offre une option de paiement anticipé, le contrat est réputé conclu au moment où le client fournit ses coordonnées bancaires et remplit la demande de paiement. Si, malgré l’échéance et l’envoi d’un rappel au client, le paiement n’est pas reçu par le vendeur dans les 10 jours civils suivant l’envoi de la confirmation de commande, le vendeur est en droit de se retirer du contrat, ce qui rend la commande invalide et libère le vendeur de son obligation de livraison. À ce stade, la commande est considérée comme ayant été conclue sans autre conséquence pour le client ou le vendeur. Les produits pour lesquels un paiement anticipé est proposé peuvent donc être réservés pour une durée maximale de 10 jours calendrier.

4. Prix, frais de livraison
4.1. Tous les prix indiqués sur le site web du vendeur s’entendent taxe sur la valeur ajoutée (TVA) légale au taux en vigueur comprise.
4.2. Le vendeur facture les frais de livraison en plus des prix indiqués. Les frais de livraison sont clairement expliqués au client sur une page web distincte et pendant le processus de commande lui-même.

5. Livraison, disponibilité des produits
5.1. Si le client choisit le paiement anticipé, la livraison se fera après réception du montant de la facture.
5.2. Le vendeur est en droit de résilier le contrat si, par la faute du client, la livraison de la marchandise échoue malgré trois tentatives de livraison. Les paiements déjà effectués par le client seront remboursés sans délai.
5.3. Le vendeur est en droit de résilier le contrat si le produit commandé n’est pas disponible parce que le vendeur, sans qu’il y ait faute de sa part, n’a pas été livré avec le produit en question par son fournisseur. Si cette situation se présente, le vendeur en informera le client sans délai et, le cas échéant, lui proposera de lui fournir un produit comparable. Si aucun produit comparable n’est disponible ou si le client ne souhaite pas être approvisionné avec un produit comparable, le vendeur remboursera sans délai au client tout paiement déjà reçu.5.4. Les clients sont informés des délais de livraison et des restrictions de livraison (par exemple, livraison dans des pays spécifiques à l’exclusion d’autres pays) sur une page web distincte ou dans la description du produit respectif.

6. Conditions de paiement
6.1. Le client est libre de choisir l’un des types de paiement disponibles pendant le processus de commande ; sa sélection est effectuée avant l’achèvement du processus de commande. Les clients sont informés des types de paiement disponibles sur une page web distincte.6.2. Si un paiement par acompte est disponible, le paiement doit être effectué dans les 30 jours suivant la réception des marchandises et de la facture correspondante. Le paiement intégral doit être effectué à l’avance dans le cas de tous les autres types de paiement.6.3. Si des fournisseurs tiers sont chargés de traiter le paiement (par exemple PayPal), les conditions générales de vente de ces fournisseurs s’appliquent.6.4. Si la date d’échéance à laquelle le paiement doit être effectué est définie comme une date calendaire, le client sera considéré comme étant en retard de paiement dès qu’il ne respectera pas cette date d’échéance et sera redevable des intérêts de retard légaux.
6.5. L’obligation du client de payer des intérêts de retard n’empêche pas le vendeur de faire valoir d’autres demandes de dommages et intérêts pour retard.
6.6. Le client n’a droit à la compensation que si ses demandes reconventionnelles sont juridiquement valables ou reconnues par le vendeur. Le client ne peut faire valoir un droit de rétention que si ses créances résultent du même rapport contractuel que les créances du vendeur.

7. Réserve de propriété
Le vendeur se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu’au paiement complet.

8. Garantie du produit et garantie
8.1. Le vendeur offre une garantie conformément aux dispositions légales.8.2. Les marchandises fournies par le vendeur ne sont soumises à une garantie que si le client a été expressément informé d’une telle garantie et de ses modalités avant le début du processus de commande.

9. Responsabilité
9.1. Les exclusions et les restrictions de responsabilité suivantes concernant la responsabilité du vendeur en matière d’indemnisation s’appliquent indépendamment des autres critères légaux d’éligibilité.
9.2. Le vendeur est responsable sans restriction si le dommage a été causé intentionnellement ou par négligence grave.
9.3. Le vendeur est également responsable en cas de négligence légère entraînant la violation d’obligations fondamentales dont la violation met en péril la réalisation de l’objet du contrat et la violation d’obligations dont la réalisation est une condition préalable à la bonne exécution du contrat et à laquelle le client peut normalement se fier. Dans ce cas, la responsabilité du vendeur est néanmoins limitée aux dommages prévisibles et typiques du type de contrat concerné. Le vendeur n’est pas responsable des négligences mineures entraînant la violation d’obligations autres que celles mentionnées dans les phrases précédentes.9.4. Les restrictions de responsabilité ci-dessus ne s’appliquent pas aux atteintes à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé, aux défauts identifiés après l’acceptation d’une garantie concernant la nature du produit ou aux défauts gardés secrets par tromperie délibérée. La responsabilité aux termes de la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits défectueux reste inchangée.
9.5. Dans la mesure où la responsabilité du vendeur est exclue ou limitée, cette exclusion et/ou cette limitation s’applique également à la responsabilité personnelle des employés, représentants et agents.

10. Stockage du contrat lui-même
10.1. Le client peut imprimer le contrat à l’aide de la fonction d’impression de son navigateur lors de la dernière étape du processus de commande (c’est-à-dire avant de passer sa commande au vendeur).
10.2. Le vendeur enverra également au client une confirmation de commande contenant toutes les données de la commande à l’adresse électronique fournie par le client. En outre, le client recevra une copie des conditions générales du vendeur (y compris la politique d’annulation du vendeur et les informations sur les frais d’expédition et les conditions d’expédition et de paiement du vendeur) avec la confirmation de la commande ou au plus tard à la livraison des marchandises. Si vous vous êtes inscrit à notre boutique, vous pouvez consulter les commandes que vous avez passées dans votre profil. Nous enregistrons également le contrat dans votre profil mais ne le rendons pas accessible sur internet.

German

Allgemeine Geschäftsbedingungen mit Kundeninformationen

1. Geltungsbereich
2. Angebote und Leistungsbeschreibungen
3. Bestellvorgang und Vertragsabschluss
4. Preise und Versandkosten
5. Lieferung, Warenverfügbarkeit
6. Zahlungsmodalitäten
7. Eigentumsvorbehalt
8. Sachmängelgewährleistung und Garantie
9. Haftung
10. Speicherung des Vertragstextes
11. Schlussbestimmungen

1. Geltungsbereich
1.1. Für die Geschäftsbeziehung zwischen Ernestine Mbak, 72074 Tübingen (nachfolgend „Verkäufer“) und dem Kunden (nachfolgend „Kunde“) gelten ausschließlich die nachfolgenden Allgemeinen Geschäftsbedingungen in ihrer zum Zeitpunkt der Bestellung gültigen Fassung.

1.2. Sie erreichen unseren Kundendienst für Fragen, Reklamationen und Beanstandungen werktags von [9:00 UHR] bis [18:00 UHR] unter der Telefonnummer +49 176 68622542  E-Mail service@new-moi.com.

1.3. Verbraucher im Sinne dieser AGB ist jede natürliche Person, die ein Rechtsgeschäft zu einem Zwecke abschließt, der überwiegend weder ihrer gewerblichen noch ihrer selbstständigen beruflichen Tätigkeit zugerechnet werden kann (§ 13 BGB).

1.4. Abweichende Bedingungen des Kunden werden nicht anerkannt, es sei denn, der Verkäufer stimmt ihrer Geltung ausdrücklich zu.

2. Angebote und Leistungsbeschreibungen
Die Darstellung der Produkte im Online-Shop stellt kein rechtlich bindendes Angebot, sondern eine Aufforderung zur Abgabe einer Bestellung dar. Leistungsbeschreibungen in Katalogen sowie auf den Websites des Verkäufers haben nicht den Charakter einer Zusicherung oder Garantie.
Alle Angebote gelten „solange der Vorrat reicht“, wenn nicht bei den Produkten etwas anderes vermerkt ist. Im Übrigen bleiben Irrtümer vorbehalten.

3. Bestellvorgang und Vertragsabschluss
3.1. Der Kunde kann aus dem Sortiment des Verkäufers Produkte unverbindlich auswählen und diese über die Schaltfläche [in den Warenkorb] in einem so genannten Warenkorb sammeln. Innerhalb des Warenkorbes kann die Produktauswahl verändert, z.B. gelöscht werden. Anschließend kann der Kunde innerhalb des Warenkorbs über die Schaltfläche [Weiter zur Kasse] zum Abschluss des Bestellvorgangs schreiten.

3.2. Über die Schaltfläche [zahlungspflichtig bestellen] gibt der Kunde einen verbindlichen Antrag zum Kauf der im Warenkorb befindlichen Waren ab. Vor Abschicken der Bestellung kann der Kunde die Daten jederzeit ändern und einsehen sowie mithilfe der Browserfunktion “zurück” zum Warenkorb zurückgehen oder den Bestellvorgang insgesamt abbrechen. Notwendige Angaben sind mit einem Sternchen (*) gekennzeichnet.

3.3. Der Verkäufer schickt daraufhin dem Kunden eine automatische Empfangsbestätigung per E-Mail zu, in welcher die Bestellung des Kunden nochmals aufgeführt wird und die der Kunde über die Funktion „Drucken“ ausdrucken kann (Bestellbestätigung). Die automatische Empfangsbestätigung dokumentiert lediglich, dass die Bestellung des Kunden beim Verkäufer eingegangen ist und stellt keine Annahme des Antrags dar. Der Kaufvertrag kommt erst dann zustande, wenn der Verkäufer das bestellte Produkt innerhalb von 2 Tagen an den Kunden versendet, übergeben oder den Versand an den Kunden innerhalb von 2 Tagen mit einer zweiten E-Mail, ausdrücklicher Auftragsbestätigung oder Zusendung der Rechnung bestätigt hat.

3.4. Sollte der Verkäufer eine Vorkassezahlung ermöglichen, kommt der Vertrag mit der Bereitstellung der Bankdaten und Zahlungsaufforderung zustande. Wenn die Zahlung trotz Fälligkeit auch nach erneuter Aufforderung nicht bis zu einem Zeitpunkt von 10 Kalendertagen nach Absendung der Bestellbestätigung beim Verkäufer eingegangen ist, tritt der Verkäufer vom Vertrag zurück mit der Folge, dass die Bestellung hinfällig ist und den Verkäufer keine Lieferpflicht trifft. Die Bestellung ist dann für den Käufer und Verkäufer ohne weitere Folgen erledigt. Eine Reservierung des Artikels bei Vorkassezahlungen erfolgt daher längstens für 10 Kalendertage.

4. Preise und Versandkosten
4.1. Alle Preise, die auf der Website des Verkäufers angegeben sind, verstehen sich einschließlich der jeweils gültigen gesetzlichen Umsatzsteuer.

4.2. Zusätzlich zu den angegebenen Preisen berechnet der Verkäufer für die Lieferung Versandkosten. Die Versandkosten werden dem Käufer auf einer gesonderten Informationsseite und im Rahmen des Bestellvorgangs deutlich mitgeteilt.

5. Lieferung, Warenverfügbarkeit
5.1. Soweit Vorkasse vereinbart ist, erfolgt die Lieferung nach Eingang des Rechnungsbetrages.

5.2. Sollte die Zustellung der Ware durch Verschulden des Käufers trotz dreimaligem Auslieferversuchs scheitern, kann der Verkäufer vom Vertrag zurücktreten. Ggf. geleistete Zahlungen werden dem Kunden unverzüglich erstattet.

5.3. Wenn das bestellte Produkt nicht verfügbar ist, weil der Verkäufer mit diesem Produkt von seinem Lieferanten ohne eigenes Verschulden nicht beliefert wird, kann der Verkäufer vom Vertrag zurücktreten. In diesem Fall wird der Verkäufer den Kunden unverzüglich informieren und ihm ggf. die Lieferung eines vergleichbaren Produktes vorschlagen. Wenn kein vergleichbares Produkt verfügbar ist oder der Kunde keine Lieferung eines vergleichbaren Produktes wünscht, wird der Verkäufer dem Kunden ggf. bereits erbrachte Gegenleistungen unverzüglich erstatten.

5.4. Kunden werden über Lieferzeiten und Lieferbeschränkungen (z.B. Beschränkung der Lieferungen auf bestimmten Länder) auf einer gesonderten Informationsseite oder innerhalb der jeweiligen Produktbeschreibung unterrichtet.

6. Zahlungsmodalitäten
6.1. Der Kunde kann im Rahmen und vor Abschluss des Bestellvorgangs aus den zur Verfügung stehenden Zahlungsarten wählen. Kunden werden über die zur Verfügung stehenden Zahlungsmittel auf einer gesonderten Informationsseite unterrichtet.

6.2. Ist die Bezahlung per Rechnung möglich, hat die Zahlung innerhalb von 30 Tagen nach Erhalt der Ware und der Rechnung zu erfolgen. Bei allen anderen Zahlweisen hat die Zahlung im Voraus ohne Abzug zu erfolgen.

6.3. Werden Drittanbieter mit der Zahlungsabwicklung beauftragt, z.B. Paypal. gelten deren Allgemeine Geschäftsbedingungen.

6.4. Ist die Fälligkeit der Zahlung nach dem Kalender bestimmt, so kommt der Kunde bereits durch Versäumung des Termins in Verzug. In diesem Fall hat der Kunde die gesetzlichen Verzugszinsen zu zahlen.

6.5. Die Verpflichtung des Kunden zur Zahlung von Verzugszinsen schließt die Geltendmachung weiterer Verzugsschäden durch den Verkäufer nicht aus.

6.6. Ein Recht zur Aufrechnung steht dem Kunden nur zu, wenn seine Gegenansprüche rechtskräftig festgestellt oder von dem Verkäufer anerkannt sind. Der Kunde kann ein Zurückbehaltungsrecht nur ausüben, soweit die Ansprüche aus dem gleichen Vertragsverhältnis resultieren.

7. Eigentumsvorbehalt
Bis zur vollständigen Bezahlung verbleiben die gelieferten Waren im Eigentum des Verkäufers.

8. Sachmängelgewährleistung und Garantie
8.1. Die Gewährleistung bestimmt sich nach gesetzlichen Vorschriften.

8.2. Eine Garantie besteht bei den vom Verkäufer gelieferten Waren nur, wenn diese ausdrücklich abgegeben wurde. Kunden werden über die Garantiebedingungen vor der Einleitung des Bestellvorgangs informiert.

9. Haftung
9.1. Für eine Haftung des Verkäufers auf Schadensersatz gelten unbeschadet der sonstigen gesetzlichen Anspruchsvoraussetzungen folgende Haftungsausschlüsse und -begrenzungen.

9.2. Der Verkäufer haftet unbeschränkt, soweit die Schadensursache auf Vorsatz oder grober Fahrlässigkeit beruht.

9.3. Ferner haftet der Verkäufer für die leicht fahrlässige Verletzung von wesentlichen Pflichten, deren Verletzung die Erreichung des Vertragszwecks gefährdet, oder für die Verletzung von Pflichten, deren Erfüllung die ordnungsgemäße Durchführung des Vertrages überhaupt erst ermöglicht und auf deren Einhaltung der Kunde regelmäßig vertraut. In diesem Fall haftet der Verkäufer jedoch nur für den vorhersehbaren, vertragstypischen Schaden. Der Verkäufer haftet nicht für die leicht fahrlässige Verletzung anderer als der in den vorstehenden Sätzen genannten Pflichten.

9.4. Die vorstehenden Haftungsbeschränkungen gelten nicht bei Verletzung von Leben, Körper und Gesundheit, für einen Mangel nach Übernahme einer Garantie für die Beschaffenheit des Produktes und bei arglistig verschwiegenen Mängeln. Die Haftung nach dem Produkthaftungsgesetz bleibt unberührt.

9.5. Soweit die Haftung des Verkäufers ausgeschlossen oder beschränkt ist, gilt dies auch für die persönliche Haftung von Arbeitnehmern, Vertretern und Erfüllungsgehilfen.

10. Speicherung des Vertragstextes
10.1. Der Kunde kann den Vertragstext vor der Abgabe der Bestellung an den Verkäufer ausdrucken, indem er im letzten Schritt der Bestellung die Druckfunktion seines Browsers nutzt.

10.2. Der Verkäufer sendet dem Kunden außerdem eine Bestellbestätigung mit allen Bestelldaten an die von Ihm angegebene E-Mail-Adresse zu. Mit der Bestellbestätigung, spätestens jedoch bei der Lieferung der Ware, erhält der Kunde ferner eine Kopie der AGB nebst Widerrufsbelehrung und den Hinweisen zu Versandkosten sowie Liefer- und Zahlungsbedingungen. Sofern Sie sich in unserem Shop registriert haben sollten, können Sie in Ihrem Profilbereich Ihre aufgegebenen Bestellungen einsehen. Darüber hinaus speichern wir den Vertragstext, machen ihn jedoch im Internet nicht zugänglich.

11. Schlussbestimmungen
11.1. Gerichtstand und Erfüllungsort ist der Sitz des Verkäufers, wenn der Kunde Kaufmann, juristische Person des öffentlichen Rechts oder öffentlich-rechtliches Sondervermögen ist.

11.2. Vertragssprache ist deutsch.

11.3. Plattform der Europäischen Kommission zur Online-Streitbeilegung (OS) für Verbraucher: http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Wir sind nicht bereit und nicht verpflichtet an einem Streitbeilegungsverfahren vor einer Verbraucherschlichtungsstelle teilzunehmen.

General Terms and Conditions (including information for customers)

1. Applicability
2. Offers, service descriptions
3. Order process, conclusion of the contract4. Prices, delivery costs
5. Delivery, product availability
6. Terms of payment7. Retention of title8. Product warranty, guarantee9. Liability
10. Storage of the contract itself
11. Closing remarks

1. Applicability

1.1. The business relationship between [please insert: DemoShop Ltd, owner: Tom Template, 1 Template Street, Post Code Template City] Ernestine Mbak, 72074 Tübingen and the customer (hereinafter referred to as the “customer”) is exclusively governed by the following General Terms and Conditions in the version valid at the time of order placement.

1.2. Please address any questions or complaints to our customer service department, who are available weekdays from [9:00 a.m.] to [6:00 p.m.] on [+44123456789]. You can also send an email to sevice@new-me.com]

1.3. These General Terms and Conditions deem a consumer to be any natural person who completes a legal transaction for purposes that are for the most part not attributable to any professional activity of either a commercial or self-employed nature they engage in (as defined in § 13 BGB).

1.4. Neither the customer’s own terms and conditions nor any other terms and conditions that deviate from these General Terms and Conditions will be honoured unless the vendor expressly consents to the validity thereof.

2. Offers, service descriptions
The display of products in the online shop is to be equated with an invitation to place an order and not a legally binding offer. Service descriptions included in catalogues or on the vendor’s websites are not to be equated with either a promise or a guarantee.
All offers are valid “as long as stocks last” unless otherwise stated in the respective product description. Errors excepted.

NB: Please enter the correct button labels in the following section.
3. Order process, conclusion of the contract
3.1. The customer is free to select the products of their choice from the vendor’s product range and gather them together in a so-called “basket” using the [Add to basket] button. The customer can then proceed to their basket and amend their selection as required, for example by removing a product from the basket. Once they are happy with their selection the customer can proceed to the final step in the order process using the [Proceed to checkout] button.

3.2. When the customer clicks the [Place order (payment will be taken)] button they make a binding request to buy the goods currently in their basket. Prior to order placement the customer is able to view and amend their order data at any time and can also use their browser’s “Back” function to return to their basket or abort the order process. Essential entries are marked with an asterisk (*).
3.3. The vendor responds by emailing the customer an automatic confirmation of receipt; the email recapitulates the order placed by the customer and can be printed using the “Print” function (order confirmation). The automatic confirmation of receipt only documents the receipt of the customer’s order by the vendor and is not to be equated with order acceptance. A binding purchase contract is only deemed to be concluded if the vendor dispatches or hands over the product ordered to the customer within 2 days or confirms the dispatch of the product ordered within 2 days by sending the customer a second email, order confirmation or an invoice.

3.4. If the vendor offers an advance payment option the contract is deemed to be concluded at such time as the customer provides their bank details and fulfils the payment request. If, despite being due and despite the customer being sent a reminder, payment is not received by the vendor within 10 calendar days of the sending of the order confirmation, the vendor is entitled to withdraw from the contract, thus rendering the order invalid and in turn freeing the vendor from their obligation to supply. At this point the order is considered to have been brought to a conclusion with no further consequences for either the customer or the vendor. Products for which advance payment is offered can therefore be reserved for a maximum of 10 calendar days.

4. Prices, delivery costs

4.1. All prices indicated on the vendor’s website are inclusive of statutory value-added tax (VAT) at the valid rate.
4.2. The vendor charges delivery costs in addition to the prices indicated. Delivery costs are clearly explained to the customer on a separate webpage and during the order process itself.

5. Delivery, product availability
5.1. If the customer selects advance payment delivery will occur further to receipt of the invoice amount.

5.2. The vendor is entitled to withdraw from the contract if, at the fault of the customer, delivery of the goods fails despite three delivery attempts. Any payments already made by the customer will be refunded without delay.

5.3. The vendor is entitled to withdraw from the contract if the product ordered is not available because the vendor, through no fault of their own, has not been supplied with the product in question by their supplier. If this situation arises the vendor will inform the customer without delay and, where necessary, offer to supply them with a comparable product. If there are no comparable products available or the customer does not wish to be supplied with a comparable product the vendor will refund any payment already received to the customer without delay.5.4. Customers are notified of delivery periods and restrictions on delivery (e.g. delivery to specific countries to the exclusion of others) on a separate webpage or in the respective product description.

6. Terms of payment
6.1. The customer is free to select one of the available payment types during the order process; their selection is made prior to completion of the order process. Customers are informed about available payment types on a separate webpage.6.2. If payment on account is available payment must be made within 30 days of receipt of the goods and the corresponding invoice. Full payment must be made in advance in the case of all other payment types.6.3. If third-party providers are commissioned to process the payment (e.g. PayPal) the general terms and conditions operated by those providers apply.6.4. If the due date by which payment must be made is defined as a calendar date the customer will be deemed to be in arrears as soon as they fail to comply with that due date and be liable for statutory interest on arrears.6.5. The customer’s obligation to pay interest on arrears does not preclude the enforcement of other claims for delay-related damages by the vendor.

6.6. The customer only has the right to set-off if their counterclaims are legally valid or acknowledged by the vendor. The customer can only enforce a right of retention if their claims result from the same contractual relationship as the vendor’s claims.

7. Retention of titleThe vendor retains the title of the goods supplied until such time as full payment has been made

.8. Product warranty and guarantee
8.1. The vendor offers a warranty as required under statutory regulations.8.2. The goods supplied by the vendor are only subject to a guarantee if the customer was expressly informed of such a guarantee and the terms thereof prior to the commencement of the order process.

9. Liability
9.1. The following exclusions and restrictions of liability in connection with the vendor’s liability for compensation apply irrespective of other statutory eligibility criteria.

9.2. The vendor is liable without restriction if damage was caused with wilful intent or gross negligence.

9.3. The vendor is also liable for minor negligence leading to the violation of fundamental obligations whose violation jeopardises the fulfilment of the contractual purpose and the violation of obligations whose fulfilment is a prerequisite for the proper performance of the contract and can normally be relied upon by the customer. In this case the vendor’s liability is nevertheless restricted to foreseeable damage typical to the type of contract involved. The vendor is not liable for minor negligence leading to the violation of obligations other than those mentioned in the previous sentences.9.4. The above restrictions of liability do not apply to damage to life, limb or health, defects identified after the acceptance of a guarantee regarding the nature of the product or defects kept secret with wilful deceit. Liability under the terms of the German Act on Liability for Defective Products remains unaffected.

9.5. Insofar as the vendor’s liability is excluded or restricted, such exclusion and/or restriction also applies to the personal liability of employees, representatives and agents.

10. Storage of the contract itself
10.1. The customer is able to print out the contract with the aid of their browser’s print function during the last step of the order process (i.e. prior to placing their order with the vendor).

10.2. The vendor will also send the customer an order confirmation containing all order data to the email address provided by the customer. In addition, the customer will receive a copy of the vendor’s general terms and conditions (including the vendor’s cancellation policy and information on shipping costs and the vendor’s terms of shipping and payment) along with the order confirmation or upon delivery of the goods at the latest. If you have registered with our shop you can view the orders you have placed in your profile. We also store the contract in your profile but do not make it accessible on the internet.

NB: Please note in the following that the link to http://ec.europa.eu/consumers/odr/ must be clickable
11. Closing remarks
11.1. The legal domicile and place of fulfilment is the vendor’s headquarters insofar as the customer is a businessperson, a legal entity under public law or a special asset under public law.

11.2. The language of the contract is German.

11.3. European Commission consumer platform for Online Dispute Resolution (ODR): http://ec.europa.eu/consumers/odr/. We are neither willing nor obliged to participate in dispute resolution proceedings in front of a consumer arbitration board.